Le Conseil municipal
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Retrouvez les procès-verbaux et les rediffusions des séances du Conseil municipal de Savigny-sur-Orge :
2022
Conseil municipal du 13 janvier 2022 :
Ordre du jour
>> Ordre du jour du 13 janvier 2022
Procès verbal
>> Procès verbal - CM du 13 janvier 2022
Délibérations
>> DELIB2022008-Détermination et composition des commissions municipales permanentes
>> DELIB2022009-Modification du nom des commissions dans le règlement intérieur du conseil municipal
>> DELIB2022010-Election des membres de la commission Administration générale, Finances et Fonctions supports
>> DELIB2022011-Election des membres de la commission Cadre de vie, Urbanisme et Déplacements
>> DELIB2022012-Election des membres de la commission Education, Jeunesse, Culture, Sports, Vie associative et Démocratie locale
>> DELIB2022013-Election des membres de la commission Santé, Social, Logement et Devoir de mémoire
>> DELIB2022014-Election des membres de la commission Economie locale et Sécurité
>> DELIB2022015-Proposition d'une liste de contribuables susceptibles d'être membres de la Commission Communale des Impôts Directs
>> DELIB2022016-Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre
>> DELIB2022017-Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Métropole Grand Paris
>> DELIB2022018-Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> DELIB2022019-Election des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> DELIB2022020-Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> DELIB2022021-Création et composition de la Commission de Contrôle Financier
>> DELIB2022022-Election des représentants à la Commission de Contrôle Financier
>> DELIB2022023-Règlement intérieur de la Commission de Contrôle Financier
>> DELIB2022024-Désignation des représentants au conseil d'administration du lycée Jean-Baptiste Corot
>> DELIB2022025-Désignation des représentants au conseil d'administration du lycée Gaspard Monge
>> DELIB2022026-Désignation des représentants au conseil d'administration du collège René Cassin Les Gâtines
>> DELIB2022027-Désignation des représentants au conseil d'administration du collège Paul Bert
>> DELIB2022028-Désignation des représentants au conseil d'administration du collège Jean Mermoz
>> DELIB2022029-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'ASSAD
>> DELIB2022030-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'EHPAD CHARAINTRU
>> DELIB2022031-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'association JOIE DE CREER
>> DELIB2022032-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'association ALLIANCE PREVENTION
>> DELIB2022033-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'association MISSION LOCALE NORD ESSONNE
>> DELIB2022034-Désignation de représentants au groupement d'intérêt public administrant le fonds de solidarité pour le logement en Essonne
>> DELIB2022035-Désignation d'un correspondant Défense.pdf
>> DELIB2022036-Désignation d'un délégué auprès du Comité National d'Action Sociale.pdf
>> DELIB2022037-Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS.pdf
>> DELIB2022038-Election des membres du conseil d'administration du CCAS.pdf
>> DELIB2022039-Modalités de dépôts des liste de candidats à l'élection des membres de la CAO et de la CDSP
>> DELIB2022040-Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
>> DELIB2022041-Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
>> DELIB2022042-Règlement intérieur de la CAO et de la CDSP
>> DELIB2022043-Election des conseillers territoriaux.pdf
>> DELIB2022044-Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydrolique de la Vallée de l'Yvette
>> DELIB2022045-Désignation des représentants au comité syndical du SMOYS
>> DELIB2022046-Désignation des représentants au comité syndical du S.I.V.U.E.A.P.H.V.O
>> DELIB2022047-Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
>> DELIB2022048-Indemnités de fonction des élus
>> DELIB2022049-Droit à la formation des élus
>> DELIB2022050-Avenant n°1 à la convention de mise en place d'un appui technique à la gestion des Ressources Humaines
>> DELIB2022051-Recrutement d'agents contractuels pour répondre à des besoins temporaires
>> DELIB2022052-Convention de mise à disposition d'établissements nautiques auprès des établissements scolaires de Savigny-sur-Orge
>> DELIB2022053-Convention entre la Ville, les Bords de Scène et CINESSONNE
>> DELIB2022054-Convention d'adhésion au PASS CULTURE
>> DELIB2022055-Convention de mise à disposition de données statistiques pour le renouvellement des agréments centre social
>> DELIB2022056-Demande d'autorisation de signature des conventions bilatérale et globale SEQUOIA
>> DELIB2022057-Mise à disposition du bungalow de la cour d'Honneur pour la réalisation de tests de dépistage COVID
Annexes
>> ANNEXE2022009-Modification du nom des commissions dans le règlement intérieur du conseil municipal
>> ANNEXE2022020-Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> ANNEXE2022023-Règlement intérieur de la Commssion de Contrôle Financier
>> ANNEXE2022042-Règlement intérieur des commissions d'Appel d'Offre et de Délégation de Service Public
>> ANNEXE2022050-Avenant n°1 à la convention de mise en place d'un appui technique à la gestion des Ressources Humaines
>> ANNEXE2022055-Convention de mise à disposition de données statistiques pour le renouvellement des agréments centre social
2021
Conseil municipal du 17 décembre 2021 :
Ordre du jour
>> Ordre du jour du 17 décembre 2021
Rediffusion
Délibérations
>> Delib2021001 - Election du Maire
>> Delib2021002 - Détermination du nombre d'adjoints
>> Delib2021003 - Elections des adjoints
>> Delib2021004 - Charte de l'élu local
>> Delib2021005 - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
>> Delib2021006 - Création des postes de collaborateurs de cabinet
>> Delib2021007 - Dérogation repos dominical 2022
Annexes
>> Annexe2021001A - PV élection du maire et des adjoints
>> Annexe2021001B - Feuille de proclamation - Election du maire et des adjoints
>> Annexe2021004A - Charte Elu Local
>> Annexe2021004B - Chapitre III Livre II CGCT
Rediffusion du conseil municipal du 17 décembre 2021
Conseil municipal du 29 novembre 2021 :
Ordre du jour
>> Ordre du jour du 29 novembre 2021
Compte rendu
>> Compte-rendu du 29 novembre 2021
Procès verbal du Conseil du 2 novembre :
>> Procès verbal - CM du 2 novembre 2021
Rediffusion du conseil municipal du 30 septembre :
Rediffusion du conseil municipal du 1er juillet :
Compte rendu de la séance du 6 mai 2021
Rediffusion :
Compte rendu de la séance du 25 mars 2021
Rediffusion :
PV de la séance du 11 février 2021
Rediffusion :
2020
Rediffusion de la séance du 16 décembre :
Retrouvez tous les pdf de la séance :
DELIB2020086 - REPRESENTANT FONDS DE SOUTIEN POUR LE LOGEMENT ESSONNE
DELIB2020087 - ACTUALISATION BOUQUET SIPP'N'CO
DELIB2020088 - REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL
DELIB2020089 - INSCRIPTION ANTICIPEE DE CREDIT BUDGET 2021
DELIB2020090 - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
DELIB2020091 - FCCT 2019 DEFINITIF
DELIB2020092 - CONVENTIONNEMENT ACFI
DELIB2020093 - CONVENTION FONJEP
DELIB2020094 - MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS PERMENENTS
DELIB2020095 - ACCORD CADRE BONS DE COMMANDES - BATIMENTS COMMUNAUX
DELIB2020096 - MARCHE INSTALLATION THERMIQUES - AVENANT 3 A 5
- ANNEXE2020096 - MARCHE INSTALLATION THERMIQUES - AVENANT 3
- ANNEXE2020096 - MARCHE INSTALLATION THERMIQUES - AVENANT 4
- ANNEXE2020096 - MARCHE INSTALLATION THERMIQUES - AVENANT 5
DELIB2020097 - SUPPRESSION CAUTION PARKING DAVOUT
DELIB2020098 - AVENANT 3 GESTION CENTRE SOCIAL
DELIB2020099 - MARCHE APPEL D'OFFRES GESTION CENTRES SOCIAUX
DELIB2020100 - DEROGATION REPOS DOMINICAL 2021
DELIB2020101 - CONVENTION DE CONTRAT CULTUREL DE TERRITOIRE
DELIB2020102 - FONDS DE SOUTIEN - SECTEUR ASSOCIATIF - COVID 19
DELIB2020103 - CONVENTION CADRE - LES BORDS DE SCENES
DELIB2020104 - CONVENTION OBJECTIF ET FINANCEMENT - RAM
DELIB2020105 - M A D EQUIPEMENTS NAUTIQUES
DELIB2020106 - RAPPORT ANNUEL EXPLOITATION - SODEXO
DELIB2020107 - RAPPORT ANNUEL 2019 - LA MAISON BLEUE
DELIB2020108 - CONVENTION CLASSES ULIS
DELIB2020109 - REPARTITION DEPENSE FONCTIONNEMENT - ECOLES
DELIB2020110 - SUBVENTION HANDBALL 91 - SECURITE
PV de la séance du 15 octobre 2020
Rediffusion :
PV de la séance du 22 juillet 2020
Rediffusion :
PV de la séance du 13 juillet 2020
Rediffusion :
Rediffusion du 5 juillet 2020 :
PV de la séance du 18 mai 2020
Rediffusion :
PV de la séance du 22 janvier 2020
2019
PV de la séance du 19 décembre 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 28 novembre 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 26 septembre 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 24 juin 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 23 mai 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 18 avril 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 20 mars 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 21 février 2019
Rediffusion :
PV de la séance du 24 janvier 2019 PARTIE 1
PV de la séance du 24 janvier 2019 PARTIE 2
Rediffusion :
2018
PV de la séance du 20 décembre 2018
Rediffusion :
PV de la séance du 22 novembre 2018
Rediffusion :
PV de la séance du 27 septembre 2018
Rediffusion :
PV de la séance du 20 juin 2018
Rediffusion :
PV de la séance du 24 mai 2018
Rediffusion :
PV de la séance du 11 avril 2018
PV de la séance du 22 mars 2018
Rediffusion :
PV de la séance du 8 mars 2018
PV de la séance du 08 février 2018
Rediffusion :
2017
PV de la séance du 14 décembre 2017
Rediffusion :
PV de la séance du 19 octobre 2017
Rediffusion :
PV de la séance du 7 septembre 2017
Rediffusion :
PV de la séance du 22 juin 2017
Rediffusion :
PV de la séance du 18 mai 2017
Rediffusion :
PV de la séance du 30 mars 2017
Rediffusion :
PV de la séance du 2 mars 2017
Rediffusion :
2016
PV de la séance du 14 décembre 2016
Rediffusion :
PV de la séance du 17 novembre 2016
Rediffusion :
PV de la séance du 29 septembre 2016
Rediffusion :
PV de la séance du 29 juin 2016
Rediffusion :
PV de la séance du 23 juin 2016
PV de la séance du 26 mai 2016
PV de la séance du 8 avril 2016
PV de la séance du 17 mars 2016
2015
PV de la séance du 14 décembre 2015
PV de la séance du 24 novembre 2015
PV de la séance du 13 avril 2015
PV de la séance du 10 mars 2015
2014
PV de la séance du 19 décembre 2014
PV de la séance du 30 septembre 2014
PV de la séance du 30 juin 2014
PV de la séance du 28 avril 2014