Le Conseil municipal

2022 2021
2020 2019
2018 2017
2016 2015
2014

Retrouvez les procès-verbaux et les rediffusions des séances du Conseil municipal de Savigny-sur-Orge :

2022

Conseil municipal du 13 janvier 2022 : 
Ordre du jour 

>> Ordre du jour du 13 janvier 2022


Procès verbal
>> Procès verbal - CM du 13 janvier 2022

Délibérations 

>> DELIB2022008-Détermination et composition des commissions municipales permanentes
>> DELIB2022009-Modification du nom des commissions dans le règlement intérieur du conseil municipal
>> DELIB2022010-Election des membres de la commission Administration générale, Finances et Fonctions supports
>> DELIB2022011-Election des membres de la commission Cadre de vie, Urbanisme et Déplacements
>> DELIB2022012-Election des membres de la commission Education, Jeunesse, Culture, Sports, Vie associative et Démocratie locale
>> DELIB2022013-Election des membres de la commission Santé, Social, Logement et Devoir de mémoire
>> DELIB2022014-Election des membres de la commission Economie locale et Sécurité
>> DELIB2022015-Proposition d'une liste de contribuables susceptibles d'être membres de la Commission Communale des Impôts Directs
>> DELIB2022016-Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre
>> DELIB2022017-Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Métropole Grand Paris
>> DELIB2022018-Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> DELIB2022019-Election des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> DELIB2022020-Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> DELIB2022021-Création et composition de la Commission de Contrôle Financier
>> DELIB2022022-Election des représentants à la Commission de Contrôle Financier
>> DELIB2022023-Règlement intérieur de la Commission de Contrôle Financier
>> DELIB2022024-Désignation des représentants au conseil d'administration du lycée Jean-Baptiste Corot
>> DELIB2022025-Désignation des représentants au conseil d'administration du lycée Gaspard Monge
>> DELIB2022026-Désignation des représentants au conseil d'administration du collège René Cassin Les Gâtines
>> DELIB2022027-Désignation des représentants au conseil d'administration du collège Paul Bert
>> DELIB2022028-Désignation des représentants au conseil d'administration du collège Jean Mermoz
>> DELIB2022029-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'ASSAD
>> DELIB2022030-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'EHPAD CHARAINTRU
>> DELIB2022031-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'association JOIE DE CREER
>> DELIB2022032-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'association ALLIANCE PREVENTION
>> DELIB2022033-Désignation des représentants au conseil d'administration de l'association MISSION LOCALE NORD ESSONNE
>> DELIB2022034-Désignation de représentants au groupement d'intérêt public administrant le fonds de solidarité pour le logement en Essonne
>> DELIB2022035-Désignation d'un correspondant Défense.pdf
>> DELIB2022036-Désignation d'un délégué auprès du Comité National d'Action Sociale.pdf
>> DELIB2022037-Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS.pdf
>> DELIB2022038-Election des membres du conseil d'administration du CCAS.pdf
>> DELIB2022039-Modalités de dépôts des liste de candidats à l'élection des membres de la CAO et de la CDSP
>> DELIB2022040-Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
>> DELIB2022041-Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
>> DELIB2022042-Règlement intérieur de la CAO et de la CDSP
>> DELIB2022043-Election des conseillers territoriaux.pdf
>> DELIB2022044-Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydrolique de la Vallée de l'Yvette
>> DELIB2022045-Désignation des représentants au comité syndical du SMOYS
>> DELIB2022046-Désignation des représentants au comité syndical du S.I.V.U.E.A.P.H.V.O
>> DELIB2022047-Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
>> DELIB2022048-Indemnités de fonction des élus
>> DELIB2022049-Droit à la formation des élus
>> DELIB2022050-Avenant n°1 à la convention de mise en place d'un appui technique à la gestion des Ressources Humaines
>> DELIB2022051-Recrutement d'agents contractuels pour répondre à des besoins temporaires
>> DELIB2022052-Convention de mise à disposition d'établissements nautiques auprès des établissements scolaires de Savigny-sur-Orge
>> DELIB2022053-Convention entre la Ville, les Bords de Scène et CINESSONNE
>> DELIB2022054-Convention d'adhésion au PASS CULTURE
>> DELIB2022055-Convention de mise à disposition de données statistiques pour le renouvellement des agréments centre social
>> DELIB2022056-Demande d'autorisation de signature des conventions bilatérale et globale SEQUOIA
>> DELIB2022057-Mise à disposition du bungalow de la cour d'Honneur pour la réalisation de tests de dépistage COVID

Annexes 
>> ANNEXE2022009-Modification du nom des commissions dans le règlement intérieur du conseil municipal
>> ANNEXE2022020-Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
>> ANNEXE2022023-Règlement intérieur de la Commssion de Contrôle Financier
>> ANNEXE2022042-Règlement intérieur des commissions d'Appel d'Offre et de Délégation de Service Public
>> ANNEXE2022050-Avenant n°1 à la convention de mise en place d'un appui technique à la gestion des Ressources Humaines
>> ANNEXE2022055-Convention de mise à disposition de données statistiques pour le renouvellement des agréments centre social



2021

Conseil municipal du 17 décembre 2021 : 
Ordre du jour
>> Ordre du jour du 17 décembre 2021

Rediffusion

 


Délibérations
>> Delib2021001 - Election du Maire
>> Delib2021002 - Détermination du nombre d'adjoints
>> Delib2021003 - Elections des adjoints
>> Delib2021004 - Charte de l'élu local
>> Delib2021005 - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
>> Delib2021006 - Création des postes de collaborateurs de cabinet
>> Delib2021007 - Dérogation repos dominical 2022
Annexes 
>> Annexe2021001A - PV élection du maire et des adjoints
>> Annexe2021001B - Feuille de proclamation - Election du maire et des adjoints
>> Annexe2021004A - Charte Elu Local
>> Annexe2021004B - Chapitre III Livre II CGCT

 

 

Rediffusion du conseil municipal du 17 décembre 2021

 

Conseil municipal du 29 novembre 2021 : 
Ordre du jour
>> Ordre du jour du 29 novembre 2021
Compte rendu 
>> Compte-rendu du 29 novembre 2021

 

Procès verbal du Conseil du 2 novembre :
>> Procès verbal - CM du 2 novembre 2021

 

Rediffusion du conseil municipal du 30 septembre :

ORDRE DU JOUR


Rediffusion du conseil municipal du 1er juillet :

ORDRE DU JOUR.pdf


Compte rendu de la séance du 6 mai 2021

Rediffusion :


Compte rendu de la séance du 25 mars 2021

Rediffusion :


PV de la séance du 11 février 2021

Rediffusion :


2020

Rediffusion de la séance du 16 décembre :

Retrouvez tous les pdf de la séance :

ORDRE DU JOUR

COMPTE RENDU DE SEANCE

DELIB2020086 - REPRESENTANT FONDS DE SOUTIEN POUR LE LOGEMENT ESSONNE

DELIB2020087 - ACTUALISATION BOUQUET SIPP'N'CO

DELIB2020088 - REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL

DELIB2020089 - INSCRIPTION ANTICIPEE DE CREDIT BUDGET 2021

DELIB2020090 - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

DELIB2020091 - FCCT 2019 DEFINITIF

DELIB2020092 - CONVENTIONNEMENT ACFI

DELIB2020093 - CONVENTION FONJEP

DELIB2020094 - MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS PERMENENTS

DELIB2020095 - ACCORD CADRE BONS DE COMMANDES - BATIMENTS COMMUNAUX

DELIB2020096 - MARCHE INSTALLATION THERMIQUES - AVENANT 3 A 5

DELIB2020097 - SUPPRESSION CAUTION PARKING DAVOUT

DELIB2020098 - AVENANT 3 GESTION CENTRE SOCIAL

DELIB2020099 - MARCHE APPEL D'OFFRES GESTION CENTRES SOCIAUX

DELIB2020100 - DEROGATION REPOS DOMINICAL 2021

DELIB2020101 - CONVENTION DE CONTRAT CULTUREL DE TERRITOIRE

DELIB2020102 - FONDS DE SOUTIEN - SECTEUR ASSOCIATIF - COVID 19

DELIB2020103 - CONVENTION CADRE - LES BORDS DE SCENES

DELIB2020104 - CONVENTION OBJECTIF ET FINANCEMENT - RAM

DELIB2020105 - M A D EQUIPEMENTS NAUTIQUES

DELIB2020106 - RAPPORT ANNUEL EXPLOITATION - SODEXO

DELIB2020107 - RAPPORT ANNUEL 2019 - LA MAISON BLEUE

DELIB2020108 - CONVENTION CLASSES ULIS

DELIB2020109 - REPARTITION DEPENSE FONCTIONNEMENT - ECOLES

DELIB2020110 - SUBVENTION HANDBALL 91 - SECURITE


PV de la séance du 15 octobre 2020

Rediffusion :


 

 

 


PV de la séance du 22 juillet 2020

Rediffusion :


PV de la séance du 13 juillet 2020

Rediffusion :


Rediffusion du 5 juillet 2020 :


PV de la séance du 18 mai 2020

Rediffusion :


PV de la séance du 22 janvier 2020

 

 

2019

PV de la séance du 19 décembre 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 28 novembre 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 26 septembre 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 24 juin 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 23 mai 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 18 avril 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 20 mars 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 21 février 2019

Rediffusion :


PV de la séance du 24 janvier 2019 PARTIE 1

PV de la séance du 24 janvier 2019 PARTIE 2

Rediffusion :


2018

PV de la séance du 20 décembre 2018

Rediffusion :


PV de la séance du 22 novembre 2018

Rediffusion :


PV de la séance du 27 septembre 2018

Rediffusion :


PV de la séance du 20 juin 2018

Rediffusion :


PV de la séance du 24 mai 2018

Rediffusion :


PV de la séance du 11 avril 2018


PV de la séance du 22 mars 2018

Rediffusion :


PV de la séance du 8 mars 2018


PV de la séance du 08 février 2018

Rediffusion :


2017

PV de la séance du 14 décembre 2017

Rediffusion :


PV de la séance du 19 octobre 2017

Rediffusion :


PV de la séance du 7 septembre 2017

Rediffusion :


PV de la séance du 22 juin 2017

Rediffusion :


PV de la séance du 18 mai 2017

Rediffusion :


PV de la séance du 30 mars 2017

Rediffusion :


PV de la séance du 2 mars 2017

Rediffusion :


2016

PV de la séance du 14 décembre 2016

Rediffusion :


PV de la séance du 17 novembre 2016

Rediffusion :


PV de la séance du 29 septembre 2016

Rediffusion :


PV de la séance du 29 juin 2016

Rediffusion :


PV de la séance du 23 juin 2016

PV de la séance du 26 mai 2016

PV de la séance du 8 avril 2016

PV de la séance du 17 mars 2016

 

2015

PV de la séance du 14 décembre 2015

PV de la séance du 24 novembre 2015

PV de la séance du 13 avril 2015

PV de la séance du 10 mars 2015

 

2014

PV de la séance du 19 décembre 2014

PV de la séance du 30 septembre 2014

PV de la séance du 30 juin 2014

PV de la séance du 28 avril 2014

PV de la séance du 22 avril 2014

PV de la séance du 16 avril 2014