Modification du PLU - Tous les documents du projet

Retrouvez sur cette page tous les documents relatifs à la modification du PLU :

1-Délibération Avis sur le projet de modification n°2 et sollicitation de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre d'engager la procédure

2-Arrêté de prescription PLU Modif 2

3-Arrêté nomination Commissaire Enquêteur

4-Arrêté Ouverture Enquête publique

5-Note de présentation de la modification n°2 du PLU

6-Rapport de synthèse

7-Rapport de présentation - Modification n°2 du PLU

8-Réglement - Modification N°2 du PLU

9-Plan de zonage - Modification N°2 du PLU

10-Orientations d'Aménagement et de Programmation - Modification n°2 du PLU

11-Arbres remarquables

12-Avis ABF (Architecte des Bâtiments de France)

13-Avis Syndicat de l'Orge

14-Avis Mairie de Longjumeau

15-Avis Chambre Agriculture