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Prochain conseil territorial de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont le 28 juin à 19h à Vitry

La prochaine séance du conseil territorial de l’EPT Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont se tiendra le mardi 28 juin à 19h à l’hôtel de ville de Vitry-sur-Seine.

Parmi les 70 délibérations inscrites à l’ordre du jour :

- Règlement intérieur du conseil territorial ;

- Comptes de gestion 2015 des communautés d’agglomération Val-de-Bièvre, Seine-Amont et Portes de l’Essonne ;

- Comptes administratifs 2015 des communautés d’agglomération Val-de-Bièvre, Seine-Amont et Portes de l’Essonne ;

- Modalité de répartition du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales ;

- Fixation du nombre d’élus au comité technique de l’Établissement Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et paritarisme ;

- Approbation des conventions de gestion en matière de lutte contre l’habitat indigne sur le territoire de l’ex-Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne ;

- Convention de contraintes de service public entre l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et l’Établissement Public à caractère industriel et commercial Les Bords de Scènes ;

- Rapport d’activité annuel de la Maison de la Justice et du Droit des Portes de l’Essonne pour l’année 2015 ;

- Convention d’objectifs et de moyens entre l’Agence Régionale de Santé et l’EPT pour le Clic de l’ex-CALPE.

Retrouvez la totalité de l’ordre du jour du conseil territorial de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont sur http://www.portesessonne.fr/