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SALLE DES MARIAGES - MARDI 24 NOVEMBRE - 20h30
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2015

Le Conseil Municipal est convoqué le mardi 24 novembre 2015 à 20h30 en Salle des Mariages.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conclusion de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 6 novembre 2015 et signature de la convention de gestion entre la CALPE et la Ville de Savigny-sur-Orge relative aux rétrocessions de compétences 2015

Révision des modalités de participation des communes au financement de travaux d’investissement sur le domaine public

Remplacement d’un membre de la commission Sport et Jeunesse

Remplacement d’un membre de la commission Urbanisme, Travaux et Cadre de vie

AFFAIRES GÉNÉRALES

Tarifs municipaux des concessions cimetière et columbarium

AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET RESTAURATION COLLECTIVE

Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école Sacré-Coeur - exercice 2015

Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école Tenoudji - exercice 2015

AFFAIRES SOCIALES, MONDE COMBATTANT ET HANDICAP

Modification de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public pour la gestion du Fonds de solidarité pour le logement de l’Essonne

Révision des quotients familiaux - exercice 2016

Séjours touristiques pour les retraités au cours de l’année 2016 : fixation de la participation financière des usagers

Prix des sorties touristiques d’une journée organisées pour les retraités en 2016

Thés dansants : fixation du montant des droits d’entrée en 2016 pour les retraités non saviniens

Attribution d’une avance sur subvention à l’association OASIS au titre de l’exercice 2016

Convention de partenariat entre la CALPE, la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS relative au fonctionnement du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)

JEUNESSE ET SPORT

Versement à l’association "C.O. Savigny Football" d’une avance sur la subvention allouée au titre de l’année 2016

SECURITE ET TRANSPORT

Transfert effectif du système de vidéo protection à la CALPE

MOTIONS

Motions du groupe "Bon sens pour Savigny" : Extension du périmètre de l’EPT 12 : Savigny refuse le mépris des territoires

Motion du groupe "Savigny Notre Ville" : Soutien aux projets de transports structurants pour la commune

VOEUX

Voeux du groupe "Agir pour vous, Savigny ensemble" : Chrétiens d’Orient

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