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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2015

Le Conseil Municipal de Savigny-sur-Orge se réunira le mercredi 23 septembre 2015 à 20h30 en Salle des Mariages. Il aura pour ordre du jour :

L’approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales.


- FINANCES

1-Reprise et affectation du résultat –Exercice 2014 – Ville
2-Reprise et affectation du résultat –Exercice 2014 – Régie municipale de transport
3-Budget supplémentaire Ville – exercice 2015
4-Budget supplémentaire régie municipale de transport – exercice 2015
5-Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et créances éteintes – Ville – exercices 1991 à 2012
6-Bilan sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la région Ile-de-France 2014

- ADMINISTRATION GENERALE

7-Remboursement de cautions : logements communaux
8-Convention de gestion entre la CALPE et la Ville de Savigny-sur-Orge relative à l’exécution de la compétence de vidéoprotection
9-Détermination du nombre d’adjoints au Maire
10-Election d’un adjoint au Maire

- RESSOURCES HUMAINES

11-Modification du tableau des emplois permanents
12-Extension du régime d’astreinte d’exploitation et de décision
12-Convention de mise à disposition d’un agent
14-Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
15-Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

- AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET RESTAURATION COLLECTIVE

16-Avenant n°1 « Accès et usage du portail CAF partenaires » à la convention d’objectifs et de financement pour la crèche multi-accueil « les Dauphins »
17-Avenant n°1 « Accès et usage du portail CAF partenaires » à la convention d’objectifs et de financement pour la crèche multi-accueil « les Moussaillons »
18-Avenant n°1 « Accès et usage du portail CAF partenaires » à la convention d’objectifs et de financement pour la crèche multi-accueil « les Lutins »
19-Avenant n°1 « Accès et usage du portail CAF partenaires » à la convention d’objectifs et de financement pour la halte-garderie
20-Convention d’objectifs et de financement Prestation de Service Accueil de Loisirs sans Hébergement et aide spécifique rythmes éducatifs

- POLITIQUE DE LA VILLE

21-Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement prestation de service animation collective familles pour le centre social
22-Convention d’objectifs et de financement de la PSU relative au Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
23-Tarifs des ateliers socio-linguistiques et cours d’alphabétisation du centre social 2015/2016

- SPORT ET JEUNESSE

24-Modification de la subvention allouée au Club Omnisport de Savigny-sur-Orge et attribution d’une subvention au club de handball

- SECURITE ET TRANSPORT

25-Convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire public routier réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) à intervenir entre le Syndicat des Transports d’Ile-de-France et la Ville de Savigny-sur-Orge
26-Mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la Ville de Savigny-sur-Orge

- URBANISME, TRAVAUX ET CADRE DE VIE

27-Dépôt des dossiers inhérents à la réalisation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap)
28-Demande d’autorisation de dépôt de permis de construire et tous dossiers relatifs à l’aménagement d’un Relais Assistants Maternels (R.A.M)
29-Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation