CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN

Le Conseil Municipal de Savigny-sur-Orge se réunira le mercredi 17 juin 2015 à 20h30 en Salle des Mariages. Il aura pour ordre du jour :

L’approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales

FINANCES

Compte de gestion du Trésorier pour l’exercice Ville 2014

Compte administratif Ville – exercice 2014

Compte de gestion du Trésorier pour l’exercice régie de transport 2014

Compte administratif régie de transport – exercice 2014

Tarifs de la restauration scolaire 2015/2016

Tarifs des activités périscolaires 2015/2016

ADMINISTRATION GENERALE

Convention type entre la commune et la CALPE organisant le versement d’un Fonds de concours dans le cadre du transfert des voiries et des réseaux

Conclusion de convention de mandat de groupement de commandes pour la passation d’un marché public concernant les contrats d’assurance

Projet de modification du périmètre de la Communauté d’Agglomération Les Portes de l’Essonne – avis du Conseil municipal

Remplacement d’un membre de la commission Sport et Jeunesse

Remplacement d’un membre de la commission Economie et Commerce

Remplacement d’un membre de la commission Affaires scolaires, Enfance et Restauration collective

AFFAIRES GENERALES

Domaine funéraire : taxe d’inhumation – tarification

RESSOURCES HUMAINES

Personnel communal : tableau des emplois permanents portant suppression et création d’emplois – agents placés en surnombre

Convention de mise à disposition d’un chien au service de la police municipale

AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET RESTAURATION COLLECTIVE

Annulation de la convention d’objectifs et financement n°113-2014 portant PPICC et demande d’aide à l’investissement pour la création d’un Relais Assistants Maternels auprès des services de la Caisse d’Allocations Familiales

POLITIQUE DE LA VILLE

Subvention ACSE pour les projets d’ateliers socio-linguistiques et les cours d’alphabétisation du centre social

Subvention ACSE et CAF pour les projets de la politique de la Ville

Approbation du Contrat de Ville intercommunal

Tarifs des activités du centre social

SPORT ET JEUNESSE Tarifs liés à l’organisation d’évènements – saison 2015/2016

Tarifs des activités sportives municipales – saison 2015/2016

Convention de mise à disposition gratuite d’équipements sportifs au profit des associations sportives – saison 2015/2016

Subventions aux associations

AFFAIRES CULTURELLES

Actualisation des tarifs de location de salles municipales et installations sportives – année 2015/2016

Règlement intérieur des salles municipales pour les usagers collectifs

Actualisation des tarifs des cours municipaux d’arts plastiques – année 2015/2016

URBANISME, TRAVAUX ET CADRE DE VIE

Intention d’engagement partenarial 2013 / 2017 avec le Département

Dépôt d’une déclaration préalable et d’une autorisation de travaux pour l’aménagement d’un Relais Assistants Maternels