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MUNICIPALITE
Conseil Municipal du 19 décembre 2014

Le Conseil municipal de la Ville de Savigny-sur-Orge est convoqué le :

Vendredi 19 décembre 2014 à 17h30 en Salle des Mariages
ORDRE DU JOUR

FINANCES

 1 Audit financier

 2 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

 3 Tarifs de stationnement du parking souterrain situé place Davout pour l’exercice 2015 M. 

ADMINISTRATION GENERALE

 4 Détermination du nombre d’adjoints au Maire

 5 Election d’un adjoint au Maire

 6 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du collège Mermoz

 7 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du collège Paul Bert

 8 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du collège Les Gâtines

 9 Convention de mandat avec groupement de commandes pour l’acquisition de mobilier scolaire pour les écoles

 10 Convention de mandat avec groupement de commandes pour l’achat de fourniture et livres scolaires

 11 Conclusions de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 4 décembre 2014

 12 Avenant n°1 à la convention de gestion n°1 entre la CALPE et la commune de Savigny-sur-Orge relative au transfert de compétences

 13 Dénomination de la crèche située dans l’espace intergénérationnel (avenue du Vert Galant)

RESSOURCES HUMAINES

 14 Régime indemnitaire de la filière administrative – prime de fonctions et de résultats

 15 Recensement de la population 2015 – désignation d’un coordonnateur communal et d’agents recenseurs

 16 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

 17 Indemnité de fonction du receveur municipal